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Journal n°7146 du 9 September 1994
Arrêté Municipal n° 94-27 du 29 août 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d'épreuves sportives sur le Quai Albert 1er
Journal n°7146 du 9 September 1994
Arrêté Municipal n° 94-28 du 29 août 1994 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'une exposition de canots automobiles sur le Quai Albert 1er
Journal n°7131 du 27 May 1994
Arrêté Municipal n° 94-19 du 16 mai 1994 portant nomination d'un Premier comptable à la Recette Municipale
Journal n°7135 du 24 June 1994
Arrêté Municipal n° 94-20 du 16 juin 1994 portant nomination d'un Professeur de piano à l'Académie de Musique Rainier III
Journal n°7150 du 7 October 1994
Arrêté Municipal n° 94-34 du 28 septembre 1994 prorogeant les dispositions de l'arrêté municipal n° 94-21 du 29 juin 1994 modifiant temporairement, pour raison de travaux l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7137 du 8 July 1994
Arrêté Municipal n° 94-21 du 29 juin 1994 modifiant temporairement, pour raison de travaux, l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville
Journal n°7137 du 8 July 1994
Arrêté Municipal n° 94-22 du 5 juillet 1994 interdisant temporairement la circulation des piétons sur l'escalier Barriera pour raison de travaux
Journal n°7138 du 15 July 1994
Arrêté Municipal n° 94-23 du 11 juillet 1994 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Journal n°7240 du 28 June 1996
Arrêté Municipal n° 96-20 du 20 juin 1996 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7240 du 28 June 1996
Arrêté Municipal n° 96-22 du 21 juin 1996 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire
Journal n°7240 du 28 June 1996
Arrêté Municipal n° 96-23 du 21 juin 1996 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°7242 du 12 July 1996
Arrêté Municipal n° 96-18 du 2 juillet 1996 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Journal n°7258 du 1 November 1996
Arrêté Municipal n° 96-40 du 23 octobre 1996 portant nomination d'une secrétaire principale dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Journal n°7245 du 2 August 1996
Arrêté Municipal n° 96-28 du 22 juillet 1996 complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°7245 du 2 August 1996
Arrêté Municipal n° 96-32 du 26 juillet 1996 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité

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Version 2018.11.07.14