Arrêté Municipal n° 2025‑5347 du 4 novembre 2025 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2019‑1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu les articles 25 et 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2019‑1595 du 15 avril 2019 fixant la liste des services communaux ;

Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 23 septembre 2025 ;

Arrêtons :

Article Premier.

Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des services communaux suivants :

-   Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III, Conservatoire de la Ville de Monaco ;

-   Espace Léo Ferré ;

-   Jardin Exotique ;

-   Médiathèque Caroline ;

-   Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco ;

-   Police Municipale ;

-   Recette Municipale ;

-   Secrétariat Général ;

-   Service Animation de la Ville ;

-   Service Communication ;

-   Service d’État Civil - Nationalité ;

-   Service de Gestion des Personnels ;

-   Service de l’Affichage et de la Publicité ;

-   Service des Seniors et de l’Action Sociale ;

-   Service du Contrôle Municipal des Dépenses ;

-   Service du Domaine Communal - Commerce, Halles et Marchés ;

-   Service Informatique ;

-   Service Municipal des Sports et des Associations ;

-   Service Petite Enfance et Familles ;

-   Services Techniques Communaux ;

-   Service Juridique.

Art. 2.

L’arrêté municipal n° 2019‑1595 du 15 avril 2019, susvisé, est abrogé.

Art. 3.

La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 novembre 2025, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 4 novembre 2025.

Le Maire,

G. Marsan.