Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 25 mars 2025.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 25 mars 2025 à 18 heures.

L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :

1 - DOSSIERS D’URBANISME

-    DOSSIER 2014/13338 M2 : DOSSIER MODIFICATIF DE LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE (NCHPG) SITUÉ 28, AVENUE PASTEUR

-    DOSSIER 2025‑156 : MISE EN ŒUVRE D’UN LOCAL À USAGE D’ABRI DE JARDIN AU REZ-DE-JARDIN DE L’IMMEUBLE DÉNOMMÉ « VILLA CHARLOTTE » SITUÉ 4, RUE DE L’ABBAYE

2 - PRÉSENTATION DES SUBVENTIONS À ALLOUER AUX ASSOCIATIONS ARTISTIQUES, CULTURELLES, RÉCRÉATIVES ET DE TRADITION POUR L’EXERCICE 2025

3 - MODIFICATION D’ORGANIGRAMME

4 - AVANT-PROJET DE L’ORDONNANCE SOUVERAINE FIXANT LA COMPOSITION ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION DE LA FONCTION COMMUNALE

5 - SERVICE DE L’AFFICHAGE ET DE LA PUBLICITÉ

-    TARIFS COMPLÉMENTAIRES

6 - ÉCOLE SUPÉRIEURE D’ARTS PLASTIQUES - PAVILLON BOSIO

-    PROJETS DE GRILLES TARIFAIRES ENSEIGNEMENTS SUPÉRIEUR / ATELIERS PUBLICS ET STAGES PRATIQUES AMATEURS (ANNÉE 2025‑2026)

7 - PASSATION D’UN BAIL COMMERCIAL POUR UN LOCAL SITUÉ 32, RUE COMTE FÉLIX GASTALDI ET 9, RUE ÉMILE DE LOTH

8 - VISUELS DU MARCHÉ DE LA CONDAMINE

9 - QUESTIONS DIVERSES