Arrêté Municipal n° 2024‑2818 du 6 juin 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Qualification Olympique de rugby à 7.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;

Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;

Vu l’arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :

Article Premier.

À l’occasion du Tournoi de Qualification Olympique de rugby à 7, qui se déroulera du vendredi 21 juin au dimanche 23 juin 2024, les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules et des piétons sont arrêtées.

Art. 2.

Du mercredi 19 juin à 12 heures au lundi 24 juin 2024 à 12 heures, le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons sont interdits, avenue des Castelans entre ses n° 5 à 1.

Art. 3.

Du mercredi 19 juin à 12 heures au lundi 24 juin 2024 à 12 heures, la circulation des véhicules est interdite avenue des Guelfes, voie amont, depuis son intersection avec le carrefour à sens giratoire de l’avenue des Ligures jusqu’à son intersection avec l’avenue des Castelans, et ce, dans ce sens.

Cette disposition ne s’applique pas pour les véhicules désirant se rendre au parking des écoles.

Art. 4.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de l’organisation, de secours, d’urgence et des services publics ainsi qu’à leurs personnels.

Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé de la manifestation et des évènements susceptibles de nécessiter une modification du schéma de circulation.

Art. 5.

Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930 et n° 2007‑256 du 27 février 2007, modifié, susvisés, contraires au présent arrêté sont suspendues.

Art. 6.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 7.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 6 juin 2024, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.

Monaco, le 6 juin 2024.

P/Le Maire,

L’adjoint f.f.,

K. Ardisson Salopek.