Arrêté Ministériel n° 2024‑288 du 21 mai 2024 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 82‑705 du 27 décembre 1982 autorisant un chirurgien dentiste à exercer son art dans la Principauté ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017‑297 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l’art dentaire, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017‑807 du 10 novembre 2017 portant Code de déontologie des chirurgiens-dentistes, modifié ;
Vu la requête formulée par le Docteur Bernard Marquet, chirurgien-dentiste, en faveur du Docteur Robert Adrian Georoceanu ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des chirurgiens-dentistes ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 mai 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Robert Adrian Georoceanu, chirurgien-dentiste, est autorisé à exercer son art en qualité de chirurgien-dentiste opérateur au sein du cabinet du Docteur Bernard Marquet.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un mai deux mille vingt-quatre.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.