Ordonnance Souveraine n° 10.437 du 1er mars 2024 portant nomination du Secrétaire Général de la Chancellerie de l'Ordre de Saint-Charles.

Albert II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;

Vu l’Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les Statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée, et notamment son article 30 ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l’Ordre du Mérite Culturel ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre de Grimaldi, modifiée,

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.284 du 20 juillet 1960 instituant l’Ordre de la Couronne, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.757 du 27 février 1967 instituant un Conseil des Ordres honorifiques ;

Vu Notre Ordonnance n° 3.448 du 14 septembre 2011 portant nomination du Chancelier de l’Ordre de Saint‑Charles et de l’Ordre de Grimaldi ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Thierry Orsini est nommé Secrétaire Général de la Chancellerie de l’Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’État et le Chancelier de l’Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le premier mars deux mille vingt-quatre.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.