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Ordonnance Souveraine n° 10.279 du 20 décembre 2023 portant nomination des membres du Conseil Scientifique du Musée National.

  • No. Journal 8674
  • Date of publication 22/12/2023
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’article 68 de la Constitution ;

Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;

Vu la loi n° 922 du 29 mai 1972 créant un établissement public dit « Musée National » ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;

Vu Notre Ordonnance n° 642 du 10 août 2006 sur l’organisation et le fonctionnement de l’établissement public dit « Musée National » ;

Vu Notre Ordonnance n° 8.375 du 26 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité Scientifique du « Musée National » ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont nommés, pour une période de trois ans, membres du Comité Scientifique du Musée National :

-  M. Pierre Nouvion, Président,

-  M. Manuel Borja-Villel,

-  M. Vassilis Zidianakis,

-  M. Arnaud Maurieres,

-  Mme Hélène Vassal,

-  Mme Marie-Charlotte Calafat.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt décembre deux mille vingt-trois.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.

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