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Arrêté Ministériel n° 2023-343 du 7 juin 2023 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.

  • No. Journal 8650
  • Date of publication 07/07/2023
  • Quality 100%
  • Page no.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;

Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 juin 2023 ;

Arrêtons :

Article Premier.

M. Vincent Pascucci est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er juillet 2023.

Art. 2.

Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept juin deux mille vingt-trois.

Le Ministre d’État,

P. Dartout.

 

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Version 2018.11.07.14