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Ordonnance Souveraine n° 9.550 du 17 novembre 2022 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.

  • No. Journal 8618
  • Date of publication 25/11/2022
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II

PAR LA GRÂCE DE DIEU

PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l’Éducation Physique et des Sports ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille en Vermeil de l’Éducation Physique et des Sports est décernée à :

S.A.S. la Princesse Charlène, Notre Épouse Bien-Aimée.

Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’État et le Chancelier de l’Ordre de Saint‑Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre deux mille vingt-deux.

Albert.

Par le Prince,

Le Secrétaire d’État :

Y. Lambin Berti.

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Version 2018.11.07.14