Ordonnance Souveraine n° 9.348 du 22 juillet 2022 portant nomination et titularisation de l'Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 8.361 du 20 novembre 2020 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date 13 juillet 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Julien Burle, Chef de Division à la Direction des Affaires Culturelles, est nommé en qualité d’Adjoint au Directeur des Affaires Culturelles et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er juillet 2022.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux juillet deux mille vingt-deux.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’État :
Y. Lambin Berti.