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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8557
  • Date of publication 24/09/2021
  • Quality 100%
  • Page no.

Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 4 août 2021 de l'association dénommée « ASSOCIATION MONEGASQUE SUR L'ACIDIFICATION DES OCEANS ».
Les modifications adoptées portent sur :
- l'article 1er relatif à la dénomination qui devient : « Ocean Acidification and Other Changes - Impacts and Solutions (OACIS) », avec le sous-titre « Association monégasque abritée par la Fondation Prince Albert II de Monaco »,
- l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été revue afin de permettre à l'association d'« étudier l'impact des changements climatiques sur l'océan, comme l'acidification, ainsi que les solutions potentielles pour atténuer ces impacts. »,
lesquels sont conformes à la loi régissant les associations.

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Version 2018.11.07.14