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Ordonnance Souveraine n° 8.382 du 3 décembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.253 du 14 décembre 2018.

  • No. Journal 8516
  • Date of publication 11/12/2020
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.253 du 14 décembre 2018 portant création du « Comité de Commémoration du Prince Albert Ier » et du Comité Exécutif dénommé « Albert 1er - 2022 » ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

L'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 7.253 du 14 décembre 2018, susvisée, est modifié comme suit :
« - Le Directeur des Archives et de la Bibliothèque de Notre Palais, Vice-président, ».

Art. 2.

L'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n° 7.253 du 14 décembre 2018, susvisée, est modifié comme suit :
« - Le Directeur des Archives et de la Bibliothèque de Notre Palais, Vice-président,
- Le Directeur du Nouveau Musée National de Monaco,
- Le Président du Comité des Traditions Monégasques,
- M. Jean-Rémy Bezias, Professeur de Chaire supérieure au Lycée Massena, membre du Comité de rédaction des Annales Monégasques, en qualité d'expert,
- M. Thomas Blanchy, Administrateur Principal aux Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais, en qualité d'expert. ».

Art. 3.

Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trois décembre deux mille vingt.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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Version 2018.11.07.14