RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 août 2020 de l'association dénommée « Monaco Biofuels Association ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o AAACS 25, avenue de la Costa, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - de promouvoir les biocarburants et les bioliquides de tous types et de toutes générations ;
- de soutenir la recherche scientifique sur les biocarburants et sur les bioliquides de tous types et de toutes générations ;
-  de réunir des acteurs de la filière des biocarburants et des bioliquides ;
- de contribuer au développement de solutions innovantes et durables dans le domaine des biocarburants et des bioliquides ».