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Ordonnance Souveraine n° 8.027 du 31 mars 2020 portant nomination des membres du Comité de l'Association dénommée « Société Canine de Monaco ».

  • No. Journal 8481
  • Date of publication 10/04/2020
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel du 24 septembre 1949 autorisant l'association dénommée « Société Canine de Monaco » et approuvant ses statuts ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.572 du 19 décembre 2011 portant nomination de la Présidente de l'association dénommée « Société Canine de Monaco » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 25 mars 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Comité de l'association dénommée « Société Canine de Monaco », placé sous la Présidence de Mme Elizabeth Ann de Massy, est composé des membres ci-après pour une période de trois ans :
Mme Mélanie-Antoinette de Massy, Vice-Présidente,
Mme Sandrine Balleydier, Trésorier,
Mme Céline Roche, Secrétaire Général,
M. Pietro-Paolo Condo, Commissaire Général de l'exposition canine,
M. Robert Saïd, Directeur Technique.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un mars deux mille vingt.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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