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ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8477
  • Date of publication 13/03/2020
  • Quality 100%
  • Page no.

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 février 2020 de l'association dénommée « MONACO RIVIERA 3X3 ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 14, avenue des Castelans, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - De faire découvrir aux enfants, adolescents, adultes valides ou handicapés, le basket joué à 3 contre 3\. Cette découverte et la pratique sportive en découlant pourront prendre la forme d'animation, d'organisation et de participation à des tournois. ».

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Version 2018.11.07.14