Arrêté Municipal n° 2020-79 du 9 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l'exécution de tranchées et à la pose ou l'entretien de canalisations dans le domaine public, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :

Article Premier.

À l'occasion de travaux d'intérêt public, les dispositions réglementaires suivantes relatives à la circulation des véhicules sont arrêtées.

Art. 2.

Du lundi 13 janvier au jeudi 23 janvier 2020, la circulation des véhicules est interdite Boulevard du Jardin Exotique, de 22 heures à 6 heures, dans sa section comprise entre l'avenue Hector Otto et son intersection avec le tunnel Albert II, et ce, dans ce sens.

Art. 3.

Du mardi 28 janvier au vendredi 31 janvier 2020, la circulation des véhicules est interdite Boulevard du Jardin Exotique, de 22 heures à 6 heures, dans sa section comprise entre le tunnel Albert II et son intersection avec l'avenue Hector Otto.

Art. 4.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de chantier, d'urgence, de secours et des services publics.
Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction du déroulé des travaux et des évènements susceptibles de nécessiter une modification du schéma de circulation.

Art. 5.

Les dispositions fixées par l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, susvisé, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 6.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 7.

En raison de l'urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l'article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée.

Art. 8.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 janvier 2020, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 9 janvier 2020.

Le Maire,
G. MARSAN.

Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 10 janvier 2020.