Arrêté Municipal n° 2019-3910 du 24 septembre 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 43ème Cross du Larvotto à Fontvieille.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.099 du 15 février 1973 réglementant l'utilisation du port, des quais et des dépendances portuaires, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :

Article Premier.

À l'occasion du 43ème Cross du Larvotto à Fontvieille, qui se déroulera le dimanche 10 novembre 2019, les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.

Art. 2.

Le dimanche 10 novembre 2019 de 08 heures à 13 heures, le stationnement des véhicules est interdit avenue des Ligures.

Art. 3.

Le dimanche 10 novembre 2019 de 08 heures à 13 heures, un sens unique de circulation est instauré avenue des Papalins, entre ses n° 39 et 15, et ce, dans ce sens.

Art. 4.

Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules d'urgence de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.

Art. 5.

Les dispositions de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, susvisé, contraires au présent arrêté, sont suspendues.

Art. 6.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 7.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 septembre 2019, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 24 septembre 2019.

Le Maire,
G. MARSAN.