RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 mars 2019 de l'association dénommée « ENDURANCE MONACO RACING TEAM (E.M.R.T.) ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 3, impasse des Carrières, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« Propose d'atteindre ses objectifs et d'en favoriser la réalisation et le développement en mettant en œuvre les moyens suivants (liste non exhaustive) :
1 - l'achat ou la location habituel(le) ou occasionnel(le) de tous produits, équipements, matériels ou services nécessaires à la réalisation de ses objectifs ; 2 - la vente ou la location habituelle ou occasionnelle, de tous produits, équipements, matériels ou services entrant dans le cadre de son objet, ou susceptible de contribuer à sa réalisation ; 3 - l'organisation de manifestations et d'évènements divers ; 4 - la mise en œuvre de toute action judiciaire ou extrajudiciaire utile à l'accomplissement de son objet ; 5 - plus généralement, tous moyens de communication et de promotion utiles et nécessaires à la réalisation de l'objet, ou susceptibles d'y contribuer ».