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Ordonnance Souveraine n° 7.316 du 22 janvier 2019 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal aux Archives et à la Bibliothèque du Palais princier.

  • No. Journal 8419
  • Date of publication 01/02/2019
  • Quality 100%
  • Page no.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.761 du 11 mars 2016 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thomas Blanchy, Administrateur aux Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé Administrateur Principal auxdites Archives et titularisé dans le grade correspondant.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2019.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux janvier deux mille dix-neuf.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.

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Version 2018.11.07.14