Ordonnance Souveraine n° 6.998 du 6 juillet 2018 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Düsseldorf (République Fédérale d'Allemagne).

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des consulats ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.143 du 22 novembre 1984 portant délimitation des circonscriptions consulaires en République Fédérale d'Allemagne, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Bernhard Johannes Stempfle est nommé Consul honoraire de Notre Principauté à Düsseldorf (République Fédérale d'Allemagne).
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six juillet deux mille dix-huit.

ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.