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Arrêté Municipal n° 2016-3861 du 8 novembre 2016 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Secrétariat Général).

  • No. Journal 8304
  • Date of publication 18/11/2016
  • Quality 100%
  • Page no.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-76 du 11 septembre 2002 portant nomination et titularisation d'une Employée du Bureau dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Communale) ;
Vu l'arrêté municipal n° 2009-2336 du 24 juillet 2009 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque Municipale) ;
Arrêtons :

Article Premier.

Mme Marjorie Costa est nommée dans l'emploi d'Attaché Principal rattaché aux Archives du Secrétariat Général avec effet au 1er novembre 2016.

Art. 2.

Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 8 novembre 2016, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 8 novembre 2016.


Le Maire,
G. MARSAN.

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Version 2018.11.07.14