RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration de modification des statuts reçue le 14 avril 2016 de l’association dénommée « Les Amitiés Belges de Monaco ».
Ces modifications portent sur :
- l’article 1er au sein duquel la dénomination a été complétée par l’abréviation « ABM »,
- l’article 2 relatif à l’objet dont la rédaction permet à l’association « d’entretenir des rapports amicaux entre tous ses membres et leurs familles, de promouvoir des manifestations culturelles, mondaines ou caritatives au sein de ses membres et plus généralement, faire tout ce qui sera utile et nécessaire pour l’accomplissement des buts précités et ci-dessus »,
- ainsi que sur une refonte des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations.
Ces modifications portent sur :
- l’article 1er au sein duquel la dénomination a été complétée par l’abréviation « ABM »,
- l’article 2 relatif à l’objet dont la rédaction permet à l’association « d’entretenir des rapports amicaux entre tous ses membres et leurs familles, de promouvoir des manifestations culturelles, mondaines ou caritatives au sein de ses membres et plus généralement, faire tout ce qui sera utile et nécessaire pour l’accomplissement des buts précités et ci-dessus »,
- ainsi que sur une refonte des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations.