Arrêté Municipal n° 2016-1758 du 4 mai 2016 portant nomination et titularisation d’un Agent Contractuel Stagiaire dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-0458 du 5 février 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mademoiselle Julie Savanier est nommée dans l’emploi d’Agent Contractuel Stagiaire à la Police Municipale, avec effet au 9 mai 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 mai 2016, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 4 mai 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2016-0458 du 5 février 2016 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mademoiselle Julie Savanier est nommée dans l’emploi d’Agent Contractuel Stagiaire à la Police Municipale, avec effet au 9 mai 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 4 mai 2016, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 4 mai 2016.
Le Maire,
G. MARSAN.