MODIFICATION AUX STATUTS - MARUSSIA COTE D’AZUR S.A.M. (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 16 novembre 2015, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « MARUSSIA COTE D’AZUR S.A.M. », dont le siège social est numéro 12, avenue des Spélugues, à Monaco, ont décidé de modifier l’article 3 des statuts relatif à l’objet social, qui devient :
« Art. 3.
Objet Social
La société aura pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
- la promotion de tous véhicules de marque MARUSSIA, ainsi que l’achat et la vente de tous produits dérivés, pièces détachées et accessoires liés à la marque MARUSSIA ; toutes prestations et opérations dans les domaines de la stratégie, du marketing, du merchandising, de la communication, de la promotion publicitaire, de la gestion des droits à l’image, de la relation avec les médias et les sponsors, liées à et destinées à promouvoir la marque MARUSSIA ;
- l’achat et la vente de tous produits dérivés, pièces détachées et accessoires liés à la marque BUGATTI ;
et plus généralement, toutes opérations financières, industrielles, civiles, commerciales, promotionnelles, mobilières et immobilières se rattachant à l’objet social ci-dessus mentionné ou de nature à en favoriser le développement. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 14 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés au rang des minutes de Me AUREGLIA-CARUSO, le 11 février 2016.
IV.- Une expédition dudit acte précité a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 18 février 2016.
Monaco, le 19 février 2016.
Signé : N. AUREGLIA-CARUSO.
« Art. 3.
Objet Social
La société aura pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
- la promotion de tous véhicules de marque MARUSSIA, ainsi que l’achat et la vente de tous produits dérivés, pièces détachées et accessoires liés à la marque MARUSSIA ; toutes prestations et opérations dans les domaines de la stratégie, du marketing, du merchandising, de la communication, de la promotion publicitaire, de la gestion des droits à l’image, de la relation avec les médias et les sponsors, liées à et destinées à promouvoir la marque MARUSSIA ;
- l’achat et la vente de tous produits dérivés, pièces détachées et accessoires liés à la marque BUGATTI ;
et plus généralement, toutes opérations financières, industrielles, civiles, commerciales, promotionnelles, mobilières et immobilières se rattachant à l’objet social ci-dessus mentionné ou de nature à en favoriser le développement. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 14 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés au rang des minutes de Me AUREGLIA-CARUSO, le 11 février 2016.
IV.- Une expédition dudit acte précité a été déposée au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 18 février 2016.
Monaco, le 19 février 2016.
Signé : N. AUREGLIA-CARUSO.