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Ordonnance Souveraine n° 5.680 du 19 janvier 2016 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles

  • No. Journal 8261
  • Date of publication 22/01/2016
  • Quality 100%
  • Page no. 147

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E. M. Michel Roger, Notre Ministre d’Etat, est élevé à la dignité de Grand-Officier de l’Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf janvier deux mille seize.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J.BOISSON.

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Version 2018.11.07.14