Arrêté Municipal n° 2015-3331 du 14 octobre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 39ème Cross du Larvotto
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion du 39ème Cross du Larvotto, qui se déroulera le dimanche 8 novembre 2015, les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mercredi 4 novembre à 18 heures au lundi 9 novembre 2015 à 18 heures, le stationnement des deux roues et vélos est interdit avenue Princesse Grace sur les terres pleins centraux.
Art. 3.
Le dimanche 8 novembre 2015 de 6 heures à 13 heures, le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l’avenue Princesse Grace, dans sa partie comprise entre son accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (Restaurant « Rose des Vents ») et son numéro 20.
Art. 4.
Le dimanche 8 novembre 2015, la circulation des véhicules est interdite sur la voie aval de l’avenue Princesse Grace :
- de 7 heures 30 à 13 heures, dans sa partie comprise entre son accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (Restaurant « Rose des Vents ») et son numéro 20 ;
- de 9 heures à 11 heures 30, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et son accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (Restaurant « Rose des Vents »).
Art. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 6.
Les dispositions de l’alinéa b de l’article 1er de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 et les dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté sont suspendues le dimanche 8 novembre 2015 de 06 heures à 13 heures.
Art. 7.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 8.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 octobre 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 14 octobre 2015.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion du 39ème Cross du Larvotto, qui se déroulera le dimanche 8 novembre 2015, les dispositions réglementaires suivantes relatives au stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du mercredi 4 novembre à 18 heures au lundi 9 novembre 2015 à 18 heures, le stationnement des deux roues et vélos est interdit avenue Princesse Grace sur les terres pleins centraux.
Art. 3.
Le dimanche 8 novembre 2015 de 6 heures à 13 heures, le stationnement des véhicules est interdit sur la voie aval de l’avenue Princesse Grace, dans sa partie comprise entre son accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (Restaurant « Rose des Vents ») et son numéro 20.
Art. 4.
Le dimanche 8 novembre 2015, la circulation des véhicules est interdite sur la voie aval de l’avenue Princesse Grace :
- de 7 heures 30 à 13 heures, dans sa partie comprise entre son accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (Restaurant « Rose des Vents ») et son numéro 20 ;
- de 9 heures à 11 heures 30, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et son accès à la promenade supérieure de la plage du Larvotto (Restaurant « Rose des Vents »).
Art. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 6.
Les dispositions de l’alinéa b de l’article 1er de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 et les dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté sont suspendues le dimanche 8 novembre 2015 de 06 heures à 13 heures.
Art. 7.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 8.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 octobre 2015, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 14 octobre 2015.
Le Maire,
G. MARSAN.