Ordonnance Souveraine n° 5.275 du 2 avril 2015 portant nomination au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Paul Masseron, Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur, est nommé au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le deux avril deux mille quinze.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.