RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 novembre 2014
de l’association dénommée « Team NanoPirate » en abrégé « TNP ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Résidence Athéna - Bloc C, 21, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - la promotion et le développement du multirotor sous la forme d’aéromodèles et d’aéronefs télépilotés ;
- l’organisation de rencontres et de démonstrations publiques sous réserve des autorisations des autorités compétentes ;
- la formation au pilotage, la conception, la réalisation et l’entretien de multirotors ;
- la production et la réalisation audiovisuelles effectuées à l’aide d’aéronefs télépilotés ;
- la promotion de la Principauté de Monaco par la réalisation d’images aériennes à partir d’aéronefs télépilotés ».