RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 septembre 2013 de l’association dénommée « Association Nepalma Bidartiko Sanstha - A.N.B.S. ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Bel Horizon, 51, avenue Hector Otto 98000 Monaco, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« essentiel et exclusif, de financer l’instruction et l’éducation d’enfants au Népal pour leurs études primaires et supérieures. Elle s’interdit toute activité politique ou religieuse ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Le Bel Horizon, 51, avenue Hector Otto 98000 Monaco, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« essentiel et exclusif, de financer l’instruction et l’éducation d’enfants au Népal pour leurs études primaires et supérieures. Elle s’interdit toute activité politique ou religieuse ».