RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 juillet 2013 de l’association dénommée « Club de la Mer », en abrégé « C.M. ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco 35-36 Digue Sud - Port de Fontvieille, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
« grouper les amateurs de navigation en mer et de mettre à disposition des bateaux de plaisance pour des sorties journalières de loisir, et accessoirement pour participer à des initiatives de bénévolat liées à l’environnement marin. »