RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 avril 2013 de l’association dénommée «Association pour la Création Cinématographique de Monaco» (A.C.C.M).
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 31, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
- «réunir de jeunes talents de l’image et du son ;
- produire, réaliser et diffuser des courts et longs métrages de ses membres ;
- promouvoir leurs travaux à Monaco et à l’étranger, en organisant ou en participant à toute manifestation et action collectives permettant de favoriser la diffusion des œuvres de ses membres.
Organisation d’évènements autour d’œuvres créées dans le cadre de l’association (collecte de fonds).
Remises de prix pour récompenser les membres ou personnes ayant un rapport avec l’association.»
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 31, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
- «réunir de jeunes talents de l’image et du son ;
- produire, réaliser et diffuser des courts et longs métrages de ses membres ;
- promouvoir leurs travaux à Monaco et à l’étranger, en organisant ou en participant à toute manifestation et action collectives permettant de favoriser la diffusion des œuvres de ses membres.
Organisation d’évènements autour d’œuvres créées dans le cadre de l’association (collecte de fonds).
Remises de prix pour récompenser les membres ou personnes ayant un rapport avec l’association.»