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RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • No. Journal 8114
  • Date of publication 29/03/2013
  • Quality 95.41%
  • Page no. 528
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 mars 2013 de l’association dénommée «Monaco Stages de Football - MSF».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Chez M. Christophe TEISSIER, «La Frégate», 2, rue Princesse Antoinette, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«d’organiser, de diriger et de développer des stages de football sous toutes ses formes sur le territoire monégasque et français, sous réserve du respect des règles d’encadrement requises en la matière».
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Version 2018.11.07.14