Arrêté Municipal n° 2012-3591 du 10 décembre 2012 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la 18ème Cursa de Natale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant règlementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
La 18ème Cursa de Natale se déroulera le dimanche 16 décembre 2012.
Art. 2.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives au stationnement des véhicules en ville, sont instituées.
Le dimanche 16 décembre 2012, le stationnement des véhicules est interdit :
I/ de 00 heure 01 à 12 heures :
• Avenue de Monte-Carlo, sur toute sa longueur ;
• Avenue d’Ostende, voie aval, sur les emplacements deux-roues ;
• Rue Grimaldi, sur toute sa longueur ;
• Avenue des Spélugues, dans sa partie comprise entre l’avenue des Citronniers et le virage du Fairmont Monte-Carlo ;
• Avenue du Port des deux côtés et sur toute sa longueur.
II/ de 06 heures à 12 heures :
• Avenue Princesse Grace, sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la Rose des Vents et l’entrée du Monte-Carlo Sporting Club ;
• Avenue J.F.Kennedy, sur toute sa longueur ;
• Avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
Art. 3.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des véhicules en ville, sont instituées.
A l’exception des véhicules d’urgence et de secours, la circulation des véhicules est interdite le dimanche 16 décembre 2012 :
I/ de 08 heures à 13 heures :
• Avenue de la Quarantaine, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la nouvelle digue et son intersection avec l’avenue du Port ;
• Boulevard Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d’urgence et de secours ;
• Boulevard Louis II, voie aval, dans le sens carrefour du Portier - avenue J.F. Kennedy ;
• Avenue J.F. Kennedy, voie aval, sur toute sa longueur.
II/ de 09 heures à 12 heures :
• Avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens ;
• Avenue des Spélugues, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue de la Madone et le carrefour du Portier.
III/ de 10 heures 30 à 12 heures :
• Tunnel de Serravalle ;
• Avenue de la Porte Neuve, voie aval ;
• Avenue du Port, voie amont, dans sa partie comprise entre la sortie du tunnel de Serravalle et son intersection avec l’avenue de la Quarantaine ;
• Rue du Portier dans sa totalité ;
• Bretelle du Portier Ouest ;
• Bretelle dite du Sardanapale.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux riverains de la rue du Portier ainsi qu’aux véhicules entrant et sortant du parking de l’immeuble «Le Sardanapale».
Art. 4.
Un sens unique de circulation est instauré pour les véhicules autorisés, le dimanche 16 décembre 2012 de 08 heures à 12 heures 30 :
• Avenue J.F. Kennedy, voie amont, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Albert 1er et le boulevard Louis II et ce, dans ce sens ;
• Boulevard Louis II, voie amont, dans le sens avenue J.F. Kennedy - carrefour du Portier.
Les véhicules présents, lors de la mise en place du sens unique de circulation dans les parkings des résidences «Le Monte-Carlo Star» et «Belle Epoque» ainsi que du parking Louis II qui voudraient en sortir, auront l’obligation pour ce faire de se diriger vers l’Est, sur la voie amont, en direction du rond-point du Portier.
Art. 5.
Le dimanche 16 décembre 2012 de 08 heures à 12 heures 30, les véhicules autorisés à circuler sur l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, auront l’interdiction de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 6.
Une déviation de la circulation par pilotage manuel est mise en place le dimanche 16 décembre 2012 entre 8 heures et 12 heures 30, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d’urgence et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi et vers l’avenue d’Ostende.
Art. 7.
Le dimanche 16 décembre 2012 de 09 heures à 12 heures, la circulation est modifiée comme suit :
- Avenue d’Ostende :
• La voie aval est interdite à la circulation (réservée aux coureurs).
• La voie centrale est réservée aux véhicules en provenance du boulevard Albert 1er et se dirigeant vers l’avenue Princesse Alice.
• La voie amont (voie de bus) est réservée aux véhicules en provenance de l’avenue Princesse Alice et se dirigeant vers la rue Grimaldi.
- Avenue des Spélugues :
• La circulation est en sens unique dans sa partie comprise entre le rond-point du Portier et la place du Casino.
Art. 8.
Le dimanche 16 décembre 2012, un alternat de circulation piloté manuellement est institué :
I/ de 08 heures à 12 heures :
• Avenue de la Quarantaine, voie amont, dans sa partie comprise entre l’accès à la nouvelle digue et son intersection avec l’avenue du Port.
II/ de 10 heures 30 à 12 heures :
• Avenue de la Porte Neuve, voie amont.
Art. 9.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des piétons sont édictées.
La circulation des piétons est interdite, le dimanche 16 décembre 2012 de 10 heures 30 à 12 heures :
• Allée des Champions, sur toute sa longueur ;
• Promenade supérieure du Larvotto, dans sa partie délimitée par des barrières et réservée aux coureurs, comprise entre la rampe d’accès la plus à l’Est et le restaurant «La Rose des Vents».
Pour des raisons de sécurité, la traversée des piétons est interdite, le dimanche 16 décembre 2012 de 10 heures 30 à 12 heures, au niveau des passages protégés :
• joignant le bas de l’avenue de la Porte Neuve et les escaliers de la Rampe Major ;
• joignant la place du Marché de la Condamine et le haut de l’avenue du Port.
Art. 10.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons, édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 11.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées le dimanche 16 décembre 2012 de 10 heures à 13 heures.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 12.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 13.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 décembre 2012 a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 10 décembre 2012.
P/ Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
M. Crovetto-Harroch.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant règlementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
La 18ème Cursa de Natale se déroulera le dimanche 16 décembre 2012.
Art. 2.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives au stationnement des véhicules en ville, sont instituées.
Le dimanche 16 décembre 2012, le stationnement des véhicules est interdit :
I/ de 00 heure 01 à 12 heures :
• Avenue de Monte-Carlo, sur toute sa longueur ;
• Avenue d’Ostende, voie aval, sur les emplacements deux-roues ;
• Rue Grimaldi, sur toute sa longueur ;
• Avenue des Spélugues, dans sa partie comprise entre l’avenue des Citronniers et le virage du Fairmont Monte-Carlo ;
• Avenue du Port des deux côtés et sur toute sa longueur.
II/ de 06 heures à 12 heures :
• Avenue Princesse Grace, sur la voie aval, dans sa partie comprise entre la Rose des Vents et l’entrée du Monte-Carlo Sporting Club ;
• Avenue J.F.Kennedy, sur toute sa longueur ;
• Avenue de la Quarantaine, sur toute sa longueur.
Art. 3.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des véhicules en ville, sont instituées.
A l’exception des véhicules d’urgence et de secours, la circulation des véhicules est interdite le dimanche 16 décembre 2012 :
I/ de 08 heures à 13 heures :
• Avenue de la Quarantaine, voie aval, dans sa partie comprise entre l’accès à la nouvelle digue et son intersection avec l’avenue du Port ;
• Boulevard Albert 1er, sur la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis et aux véhicules d’urgence et de secours ;
• Boulevard Louis II, voie aval, dans le sens carrefour du Portier - avenue J.F. Kennedy ;
• Avenue J.F. Kennedy, voie aval, sur toute sa longueur.
II/ de 09 heures à 12 heures :
• Avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et la frontière Est et ce, dans ce sens ;
• Avenue des Spélugues, voie aval, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue de la Madone et le carrefour du Portier.
III/ de 10 heures 30 à 12 heures :
• Tunnel de Serravalle ;
• Avenue de la Porte Neuve, voie aval ;
• Avenue du Port, voie amont, dans sa partie comprise entre la sortie du tunnel de Serravalle et son intersection avec l’avenue de la Quarantaine ;
• Rue du Portier dans sa totalité ;
• Bretelle du Portier Ouest ;
• Bretelle dite du Sardanapale.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux riverains de la rue du Portier ainsi qu’aux véhicules entrant et sortant du parking de l’immeuble «Le Sardanapale».
Art. 4.
Un sens unique de circulation est instauré pour les véhicules autorisés, le dimanche 16 décembre 2012 de 08 heures à 12 heures 30 :
• Avenue J.F. Kennedy, voie amont, dans sa partie comprise entre son intersection avec le boulevard Albert 1er et le boulevard Louis II et ce, dans ce sens ;
• Boulevard Louis II, voie amont, dans le sens avenue J.F. Kennedy - carrefour du Portier.
Les véhicules présents, lors de la mise en place du sens unique de circulation dans les parkings des résidences «Le Monte-Carlo Star» et «Belle Epoque» ainsi que du parking Louis II qui voudraient en sortir, auront l’obligation pour ce faire de se diriger vers l’Est, sur la voie amont, en direction du rond-point du Portier.
Art. 5.
Le dimanche 16 décembre 2012 de 08 heures à 12 heures 30, les véhicules autorisés à circuler sur l’avenue J.F. Kennedy depuis le boulevard Albert 1er, auront l’interdiction de tourner vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 6.
Une déviation de la circulation par pilotage manuel est mise en place le dimanche 16 décembre 2012 entre 8 heures et 12 heures 30, à hauteur de la fin de la voie réservée aux autobus urbains, aux taxis, aux véhicules d’urgence et de secours du boulevard Albert 1er, durant le passage des coureurs vers la rue Grimaldi et vers l’avenue d’Ostende.
Art. 7.
Le dimanche 16 décembre 2012 de 09 heures à 12 heures, la circulation est modifiée comme suit :
- Avenue d’Ostende :
• La voie aval est interdite à la circulation (réservée aux coureurs).
• La voie centrale est réservée aux véhicules en provenance du boulevard Albert 1er et se dirigeant vers l’avenue Princesse Alice.
• La voie amont (voie de bus) est réservée aux véhicules en provenance de l’avenue Princesse Alice et se dirigeant vers la rue Grimaldi.
- Avenue des Spélugues :
• La circulation est en sens unique dans sa partie comprise entre le rond-point du Portier et la place du Casino.
Art. 8.
Le dimanche 16 décembre 2012, un alternat de circulation piloté manuellement est institué :
I/ de 08 heures à 12 heures :
• Avenue de la Quarantaine, voie amont, dans sa partie comprise entre l’accès à la nouvelle digue et son intersection avec l’avenue du Port.
II/ de 10 heures 30 à 12 heures :
• Avenue de la Porte Neuve, voie amont.
Art. 9.
A l’occasion de cette épreuve, les dispositions suivantes, relatives à la circulation des piétons sont édictées.
La circulation des piétons est interdite, le dimanche 16 décembre 2012 de 10 heures 30 à 12 heures :
• Allée des Champions, sur toute sa longueur ;
• Promenade supérieure du Larvotto, dans sa partie délimitée par des barrières et réservée aux coureurs, comprise entre la rampe d’accès la plus à l’Est et le restaurant «La Rose des Vents».
Pour des raisons de sécurité, la traversée des piétons est interdite, le dimanche 16 décembre 2012 de 10 heures 30 à 12 heures, au niveau des passages protégés :
• joignant le bas de l’avenue de la Porte Neuve et les escaliers de la Rampe Major ;
• joignant la place du Marché de la Condamine et le haut de l’avenue du Port.
Art. 10.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons, édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 11.
Les dispositions de l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 sont reportées le dimanche 16 décembre 2012 de 10 heures à 13 heures.
Les dispositions fixées par l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 12.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 13.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 décembre 2012 a été transmise à S.E. M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 10 décembre 2012.
P/ Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
M. Crovetto-Harroch.