Arrêté Municipal n° 2012-1355 du 23 avril 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-121 du 2 mars 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des «8ème Grand Prix Historique et 70ème Grand Prix Automobile de Monaco» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-220 du 12 avril 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique 2012 ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0972 du 27 mars 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du 8ème Grand Prix de Monaco Historique et du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique qui se déroulera du vendredi 11 mai au dimanche 13 mai 2012 les dispositions suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées :
Art. 2.
1°) Du jeudi 10 mai à 07 heures au dimanche 13 mai 2012 à 21 heures le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation est interdit :
- avenue de la Madone, dans sa totalité ;
- rue Princesse Antoinette, sur toute sa longueur.
2°) Du vendredi 11 mai à 07 heures au dimanche 13 mai 2012 à 21 heures le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation est interdit :
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur ;
- avenue Prince Pierre ;
- boulevard Charles III ;
- avenue du Port, entre la Place d’Armes et la rue Saige ;
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur ;
- rue Suffren Reymond, sur toute sa longueur.
Art. 3.
- Le vendredi 11 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 12 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
le stationnement des véhicules, autres que ceux de police, d’urgence, de secours et relevant du comité d’organisation, est interdit :
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende.
Art. 4.
- le vendredi 11 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 12 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
le stationnement des véhicules autre que ceux relevant de l’organisation, est interdit avenue de la Quarantaine sur toute sa longueur.
Art. 5.
- le vendredi 11 mai 2012 de 13 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 12 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
1°) la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur l’ensemble des voies de circulation délimitant le circuit automobile, ci-après énoncées :
- boulevard Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- avenue d’Ostende, sur toute sa longueur ;
- avenue de Monte Carlo, sur toute sa longueur ;
- place du Casino ;
- avenue de la Madone, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue des Spélugues et l’avenue de Grande Bretagne ;
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur ;
- avenue des Citronniers, jusqu’au droit de l’entrée du parking du Métropole ;
- avenue Princesse Grace, de l’avenue des Spélugues au boulevard Louis II ;
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur ;
- avenue J.-F. Kennedy, sur toute sa longueur.
2°) la circulation des véhicules autres que ceux relevant du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique, est interdite :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et la rue Princesse Florestine ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond point menant à l’avenue de Grande Bretagne et la rue Louis Auréglia ;
- tunnel Rocher Antoine 1er sur toute sa longueur ;
- tunnel Rocher Nogues, sur toute sa longueur ;
- tunnel Rocher Albert 1er, sur toute sa longueur.
Pour les véhicules autorisés à circuler dans les tunnels sus indiqués, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures mentionnés en début d’article.
3°) le sens unique de circulation est suspendu et le stationnement interdit :
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la rue Terrazzani et l’avenue de la Quarantaine ;
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
4°) le sens unique est inversé :
- tunnel de Serravalle, sur toute sa longueur.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules de police, d’urgence, de secours, du comité d’organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte Carlo.
5°) la circulation est interdite :
- Rue Imberty sur toute sa longueur.
6°) le sens unique est inversé :
- rue Princesse Florestine, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Grimaldi ;
- rue Notari entre la rue Suffren Reymond et la rue des Princes.
7°) un double sens de circulation est instauré :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
8°) la circulation des piétons, non munis de billets ou de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco, est interdite :
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- escalier de la Costa ;
- escalier Sainte Dévote ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond point menant à l’avenue de Grande Bretagne et la rue Louis Auréglia.
9°) interdiction est faite aux personnes non munies de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco de s’asseoir dans les tribunes, de stationner et/ou de circuler à l’intérieur du périmètre du circuit.
Art. 6.
Le mercredi 9 mai 2012 de 06 heures à 20 heures la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II, depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, des résidents du «Monte Carlo Star», des abonnés du parking Louis II, aux véhicules se rendant au «Port Palace Hôtel» et aux véhicules effectuant des livraisons au «Fairmont Hôtel».
Art. 7.
Le samedi 12 mai 2012 de 08 heures à 18 heures 30 et le dimanche 13 mai 2012 de 09 heures à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite boulevard du Larvotto :
- entre les giratoires Auréglia et Grande-Bretagne et ce, dans ce sens ;
- entre la rue du Portier et le giratoire Auréglia et ce, dans ce sens.
Art. 8.
Du samedi 12 mai à 06 heures au dimanche 13 mai 2012 à la fin des épreuves :
1°) La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L’accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre.
2°) La circulation des personnes non munies de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco est interdite :
- avenue de la Porte Neuve ;
- avenue de la Quarantaine ;
- rue des Remparts, dans les emplacements réservés ;
- Terrasse du Ministère d’Etat.
Art. 9.
- le samedi 12 mai 2012 de 06 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 07 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
1°) la circulation des véhicules est interdite rue Philibert Florence et rue des Remparts.
2°) le sens giratoire de Monaco-Ville (avenue des Pins, Place de la Visitation, rue Princesse Marie de Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre, du comité d’organisation et des riverains.
Art. 10.
- le vendredi 11 mai 2012 de 13 heures 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 12 mai 2012 de 06 heures 30 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 07 heures 30 jusqu’à la fin des épreuves ;
l’accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies interdites à la circulation ou inclus dans l’enceinte du circuit, est exclusivement autorisé :
- aux riverains desdits immeubles sur présentation de leur pièce d’identité ;
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail ;
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 11.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2006-024 du 20 avril 2006, n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 12.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons, édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 13.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 14.
Une ampliation du présent arrêté en date du 23 avril 2012 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 23 avril 2012.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-121 du 2 mars 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations des «8ème Grand Prix Historique et 70ème Grand Prix Automobile de Monaco» ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012-220 du 12 avril 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique 2012 ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert 1er et sur une partie de la promenade supérieure du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-0972 du 27 mars 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du 8ème Grand Prix de Monaco Historique et du 70ème Grand Prix Automobile de Monaco ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’occasion du 8ème Grand Prix de Monaco Historique qui se déroulera du vendredi 11 mai au dimanche 13 mai 2012 les dispositions suivantes relatives à la circulation et au stationnement des véhicules sont arrêtées :
Art. 2.
1°) Du jeudi 10 mai à 07 heures au dimanche 13 mai 2012 à 21 heures le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation est interdit :
- avenue de la Madone, dans sa totalité ;
- rue Princesse Antoinette, sur toute sa longueur.
2°) Du vendredi 11 mai à 07 heures au dimanche 13 mai 2012 à 21 heures le stationnement des véhicules autres que ceux de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et relevant du comité d’organisation est interdit :
- rue Louis Notari, sur toute sa longueur ;
- avenue Prince Pierre ;
- boulevard Charles III ;
- avenue du Port, entre la Place d’Armes et la rue Saige ;
- rue Grimaldi, sur toute sa longueur ;
- rue Suffren Reymond, sur toute sa longueur.
Art. 3.
- Le vendredi 11 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 12 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
le stationnement des véhicules, autres que ceux de police, d’urgence, de secours et relevant du comité d’organisation, est interdit :
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende.
Art. 4.
- le vendredi 11 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 12 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
le stationnement des véhicules autre que ceux relevant de l’organisation, est interdit avenue de la Quarantaine sur toute sa longueur.
Art. 5.
- le vendredi 11 mai 2012 de 13 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 12 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 04 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
1°) la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons sont interdits sur l’ensemble des voies de circulation délimitant le circuit automobile, ci-après énoncées :
- boulevard Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- avenue d’Ostende, sur toute sa longueur ;
- avenue de Monte Carlo, sur toute sa longueur ;
- place du Casino ;
- avenue de la Madone, dans sa partie comprise entre son intersection avec l’avenue des Spélugues et l’avenue de Grande Bretagne ;
- avenue des Spélugues, sur toute sa longueur ;
- avenue des Citronniers, jusqu’au droit de l’entrée du parking du Métropole ;
- avenue Princesse Grace, de l’avenue des Spélugues au boulevard Louis II ;
- boulevard Louis II, sur toute sa longueur ;
- avenue J.-F. Kennedy, sur toute sa longueur.
2°) la circulation des véhicules autres que ceux relevant du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique, est interdite :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la Place Sainte Dévote et la rue Princesse Florestine ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond point menant à l’avenue de Grande Bretagne et la rue Louis Auréglia ;
- tunnel Rocher Antoine 1er sur toute sa longueur ;
- tunnel Rocher Nogues, sur toute sa longueur ;
- tunnel Rocher Albert 1er, sur toute sa longueur.
Pour les véhicules autorisés à circuler dans les tunnels sus indiqués, le sens unique de circulation est suspendu aux jours et heures mentionnés en début d’article.
3°) le sens unique de circulation est suspendu et le stationnement interdit :
- avenue du Port, dans sa partie comprise entre la rue Terrazzani et l’avenue de la Quarantaine ;
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
4°) le sens unique est inversé :
- tunnel de Serravalle, sur toute sa longueur.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules de police, d’urgence, de secours, du comité d’organisation, aux taxis ou assimilés et aux navettes des hôtels de Monte Carlo.
5°) la circulation est interdite :
- Rue Imberty sur toute sa longueur.
6°) le sens unique est inversé :
- rue Princesse Florestine, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la rue Grimaldi ;
- rue Notari entre la rue Suffren Reymond et la rue des Princes.
7°) un double sens de circulation est instauré :
- rue Grimaldi, dans sa partie comprise entre la rue Suffren Reymond et la place d’Armes.
8°) la circulation des piétons, non munis de billets ou de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco, est interdite :
- quai Albert 1er, sur toute sa longueur ;
- escalier de la Costa ;
- escalier Sainte Dévote ;
- avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende ;
- quai Antoine 1er, sur toute sa longueur ;
- boulevard du Larvotto, dans sa partie comprise entre le rond point menant à l’avenue de Grande Bretagne et la rue Louis Auréglia.
9°) interdiction est faite aux personnes non munies de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco de s’asseoir dans les tribunes, de stationner et/ou de circuler à l’intérieur du périmètre du circuit.
Art. 6.
Le mercredi 9 mai 2012 de 06 heures à 20 heures la circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II, depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, des résidents du «Monte Carlo Star», des abonnés du parking Louis II, aux véhicules se rendant au «Port Palace Hôtel» et aux véhicules effectuant des livraisons au «Fairmont Hôtel».
Art. 7.
Le samedi 12 mai 2012 de 08 heures à 18 heures 30 et le dimanche 13 mai 2012 de 09 heures à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite boulevard du Larvotto :
- entre les giratoires Auréglia et Grande-Bretagne et ce, dans ce sens ;
- entre la rue du Portier et le giratoire Auréglia et ce, dans ce sens.
Art. 8.
Du samedi 12 mai à 06 heures au dimanche 13 mai 2012 à la fin des épreuves :
1°) La circulation des véhicules non immatriculés à Monaco est interdite sur l’avenue de la Porte Neuve.
Cette mesure ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, du comité d’organisation, de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre et ceux dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique ou par le Maire.
L’accès des piétons par les escaliers de la Rampe Major reste libre.
2°) La circulation des personnes non munies de billets délivrés par l’Automobile Club de Monaco est interdite :
- avenue de la Porte Neuve ;
- avenue de la Quarantaine ;
- rue des Remparts, dans les emplacements réservés ;
- Terrasse du Ministère d’Etat.
Art. 9.
- le samedi 12 mai 2012 de 06 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 07 heures jusqu’à la fin des épreuves ;
1°) la circulation des véhicules est interdite rue Philibert Florence et rue des Remparts.
2°) le sens giratoire de Monaco-Ville (avenue des Pins, Place de la Visitation, rue Princesse Marie de Lorraine, rue Philibert Florence, rue des Remparts, Place du Palais, rue Colonel Bellando de Castro, avenue Saint-Martin) est suspendu.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules du Palais Princier, de police, d’urgence, de secours, de services d’ordre, du comité d’organisation et des riverains.
Art. 10.
- le vendredi 11 mai 2012 de 13 heures 00 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le samedi 12 mai 2012 de 06 heures 30 jusqu’à la fin des épreuves ;
- le dimanche 13 mai 2012 de 07 heures 30 jusqu’à la fin des épreuves ;
l’accès aux immeubles situés en bordure, sur les portions de voies interdites à la circulation ou inclus dans l’enceinte du circuit, est exclusivement autorisé :
- aux riverains desdits immeubles sur présentation de leur pièce d’identité ;
- aux personnes travaillant dans ces immeubles sur présentation de leur permis de travail ;
- aux porteurs de laissez-passer délivrés par l’Automobile Club de Monaco ou par la Sûreté Publique.
Art. 11.
Les dispositions fixées par les arrêtés municipaux du 25 juillet 1930, n° 2006-024 du 20 avril 2006, n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, susvisés, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 12.
Les dispositions particulières relatives à la circulation et au stationnement des véhicules ainsi qu’à la circulation des piétons, édictées dans le présent arrêté, pourront être modifiées et/ou levées par mesures de police en fonction de la nécessité.
Art. 13.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 14.
Une ampliation du présent arrêté en date du 23 avril 2012 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 23 avril 2012.
Le Maire,
G. Marsan.