Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 novembre 2011 de l’association dénommée «Energy Assistance Monaco».
Cette association, dont le siège social est situé à Monaco, 12, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de contribuer au prestige et au rayonnement de la Principauté de Monaco au plan international en mettant à la disposition des populations des pays en voie de développement ou des populations en grande difficulté, les compétences professionnelles et techniques de ses membres ainsi que des moyens matériels qui pourront être rassemblés, plus particulièrement dans le domaine de l’énergie.
Tout acte de nature à tendre vers la réalisation de cet objectif pourra être accompli par l’Association et par tous moyens.
Celle-ci s’engage également à coopérer avec d’autres associations qui poursuivent le même but».
Cette association, dont le siège social est situé à Monaco, 12, avenue de Fontvieille, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de contribuer au prestige et au rayonnement de la Principauté de Monaco au plan international en mettant à la disposition des populations des pays en voie de développement ou des populations en grande difficulté, les compétences professionnelles et techniques de ses membres ainsi que des moyens matériels qui pourront être rassemblés, plus particulièrement dans le domaine de l’énergie.
Tout acte de nature à tendre vers la réalisation de cet objectif pourra être accompli par l’Association et par tous moyens.
Celle-ci s’engage également à coopérer avec d’autres associations qui poursuivent le même but».