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Récépissé de déclaration d’une association

  • No. Journal 7985
  • Date of publication 08/10/2010
  • Quality 98.09%
  • Page no. 2025
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration datée du 1er septembre 2010 de l’association dénommée «Slow Food Monaco Riviera Côte d’Azur».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 3, passage Saint Michel par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
• «l’accès à une alimentation bonne, propre et juste ;
• la biodiversité agricole et alimentaire ;
• la production alimentaire à petite échelle ;
• la souveraineté alimentaire terre et mer ;
• la production d’alimentation qui respecte l’environnement».
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Version 2018.11.07.14