Arrêté Ministériel n° 2010-339 du 6 juillet 2010 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée «Kyoto - Tokyo»

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 23 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les biens culturels prêtés par les institutions culturelles suivantes :

- Asian Art Museum, San Francisco,
- Dahlem Asian Art Museum, Berlin,
- EDO TOKYO Museum, Tokyo,
- FNAC - Centre National des Arts Plastiques, Paris,
- Musée Guimet, Paris,
- Japan Railways Museum, Saitama,
- KIBO Foundation Limited, Vaduz,
- Kyoto National Museum, Kyoto,
- Musée Olympique, Lausanne,
- Musées Royaux d’Art et d’Histoire, Bruxelles,
- Museo d’Arte Orientale, Turin,
- Musée National d’Art Moderne, Centre Pompidou, Paris,
- Museo Nazionale del Cinema, Turin,
- Musée des Arts Asiatiques, Nice,
- Museum of the Imperial Collections, Tokyo,
- Musée Nicephore Niepce, Chalon sur Saône,
- Seikado Bunko Art Museum, Tokyo,
- Museo Stibbert, Florence,
- Tokyo National Museum, Tokyo,
- Museo d’Arte Orientale, Venise,
- Victoria and Albert Museum, Londres,
- Kumon Institute of Education Co., Tokyo,
- Tokugawa Memorial Foundation, Tokyo,

au Grimaldi Forum, organisateur de l’exposition «Kyoto - Tokyo» présentée au Grimaldi Forum, du 14 juillet au 12 septembre 2010, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la Principauté, du 14 juin au 15 octobre 2010.

La liste des œuvres prêtées précisant les organismes prêteurs, figure en annexe.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le six juillet deux mille dix.


Le Ministre d’Etat,
M. Roger.