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Ordonnance Souveraine n° 2.457 du 9 novembre 2009 portant élévation dans l’Ordre de Saint-Charles

  • No. Journal 7938
  • Date of publication 13/11/2009
  • Quality 97.86%
  • Page no. 4995
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l’Ordre de Saint-Charles ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Abdoulaye Wade, Président de la République du Sénégal, est élevé à la dignité de Grand-Croix de l’Ordre de Saint-Charles.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le neuf novembre deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson.
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