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Arrêté Municipal n° 2009-1596 du 15 mai 2009 réglementant la circulation, le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion du 11ème Championnat du monde de Biathlé

  • No. Journal 7913
  • Date of publication 22/05/2009
  • Quality 97.95%
  • Page no. 3674
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 règlementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la pratique du skate-board et autres jeux comparables sur une partie du quai Albert Ier et sur une partie de la promenade supérieure de la plage du Larvotto ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :

Article Premier.
Le dimanche 20 septembre 2009 de 5 h 30 à 18 h 00 :

La circulation et le stationnement des véhicules sont interdits sur la voie aval de l’avenue Princesse Grace, dans sa partie comprise entre le rond-point de la rose des vents et l’entrée du parking du Larvotto.

Art. 2.
Les dispositions visées précédemment ne s’appliquent pas aux véhicules de police et de secours, ainsi qu’aux véhicules des organisateurs.

Art. 3.
Le dimanche 20 septembre 2009 de 5 h 30 à la fin des épreuves, la circulation des piétons est interdite sur l’ensemble du parcours de la course à pied.

Art. 4.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.

Art. 5.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 15 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’État.

Monaco, le 15 mai 2009.

P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
C. Raimbert.
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