Arrêté Municipal n° 2009-1555 du 11 mai 2009 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d’une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Elodie Mencaraglia est nommée dans l’emploi d’Attaché au Service d’Actions Sociales et de Loisirs, avec effet au 1er mai 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 11 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 11 mai 2009.
Le Maire,
G. Marsan.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0115 du 13 février 2007 portant nomination et titularisation d’une Caissière dans les Services Communaux (Jardin Exotique) ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Elodie Mencaraglia est nommée dans l’emploi d’Attaché au Service d’Actions Sociales et de Loisirs, avec effet au 1er mai 2009.
Art. 2.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 11 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 11 mai 2009.
Le Maire,
G. Marsan.