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Ordonnance Souveraine n° du 1.757 du 1er août 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco

  • No. Journal 7873
  • Date of publication 15/08/2008
  • Quality 97.47%
  • Page no. 1712

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 796 du 17 février 1966 créant un établissement public dit « Fondation Prince Pierre de Monaco » ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ;
Vu les ordonnances souveraines n° 11.213 du 15 mars 1994, n° 13.153 du 4 août 1997 et n° 14.773 du 13 mars 2001 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration de la « Fondation Prince Pierre de Monaco » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juillet 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, sont nommés Membres du Conseil d’Administration de la Fondation Prince Pierre de Monaco pour une durée de trois ans :
- S.E.M. René Novella,
- Le Président du Conseil Musical,
- Le Vice-Président du Conseil Artistique,
- S.E.M. Koïchiro Matsuura, Directeur Général de l’Unesco,
- Mme Christiane Stahl,
- M. François Chantrait,
- M. Vincent Vatrican,
- M. Jean-Philippe Vinci,
- Mme Carole Laugier, Trésorier,
- M. Jean-Charles Curau, Secrétaire Général.
Art. 2.
Les ordonnances n° 11.213 du 15 mars 1994, n° 13.153 du 4 août 1997 et n° 14.773 du 13 mars 2001 sont abrogées.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier août deux mille huit.
ALBERT.
Par le Prince,
P/Le Secrétaire d’Etat :
Le Vice-Président du Conseil d’Etat :
J-F. Landwerlin.
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