Arrêté Municipal n° 2008-1.525 du 10 juin 2008 réglementant la circulation automobile à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

Dans le cadre des animations musicales se déroulant au Square Gastaud durant la saison estivale 2008, la circulation des véhicules est interdite, de 18 heures à 24 heures, rue Imberty et rue des Princes les jours suivants :

lundi 23 juin ;
mercredi 25 juin ;
lundi 30 juin ;
mercredi 2 juillet ;
lundi 7 juillet ;
mercredi 9 juillet ;
lundi 14 juillet ;
mercredi 16 juillet ;
lundi 21 juillet ;
mercredi 23 juillet ;
lundi 28 juillet ;
mercredi 30 juillet ;
lundi 4 août ;
mercredi 6 août ;
lundi 11 août ;
mercredi 13 août.

Cette disposition ne s'applique pas aux véhicules d'urgence et de secours.


ART. 2.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


ART. 3.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 juin 2008, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 10 juin 2008.


Le Maire,
G. MARSAN.