Ordonnance Souveraine n° 1.374 du 30 octobre 2007 portant nomination des Membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.911 du 1er août 2003 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance n° 960 du 7 février 2007 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Guy-Michel CROZET est nommé membre du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies en sa qualité de Directeur de l'Office des Emissions de Timbres-Poste pour la durée du mandat restant à courir.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente octobre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.911 du 1er août 2003 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Vu Notre ordonnance n° 960 du 7 février 2007 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Guy-Michel CROZET est nommé membre du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies en sa qualité de Directeur de l'Office des Emissions de Timbres-Poste pour la durée du mandat restant à courir.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente octobre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.