Ordonnance Souveraine n° 794 du 17 novembre 2006 portant élévations dans l'Ordre de Saint Charles.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 125 du 23 avril 1923 concernant les insignes de l'Ordre de Saint-Charles ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 826 du 2 novembre 1953 portant modification de l'article 5, paragraphe 2, de l'ordonnance du 16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont élevés à la dignité de Grand-Officier de l'Ordre de Saint-Charles :




Norbert FRANCOIS,Vice-Président du Conseil d'Etat,
MM.
Yves JOUHAUD, Premier Président honoraire de la Cour de Révision.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept novembre deux mille six.


ALBERT.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.