Ordonnance Souveraine n° 442 du 28 février 2006 portant nomination du Secrétaire Général de la Chancellerie de l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'ordonnance du 15 mars 1858 portant création de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance du 16 janvier 1863 ;

Vu l'ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 3.716 du 23 décembre 1966, et notamment son article 30 ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 689 bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre de Grimaldi, modifiée par les ordonnances souveraines n° 2.283 du 19 juillet 1960 et par l'ordonnance souveraine n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 2.284 du 20 juillet 1960 instituant l'Ordre de la Couronne, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 3.717 du 23 décembre 1966 ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 3.757 du 27 février 1967 instituant un Conseil des Ordres honorifiques ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 13.294 du 22 janvier 1998 portant nomination du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles et de l'Ordre de Grimaldi ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Laurent ANSELMI, Conseiller en Notre Cabinet, est nommé Secrétaire Général de la Chancellerie de l'Ordre de Saint-Charles.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit février deux mille six.


ALBERT.


Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.