Arrêté Municipal n° 2005-009 du 25 janvier 2005 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 29e Cross du Larvotto.

Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

La circulation et le stationnement des véhicules à l'exception des véhicules d'interventions et de secours sont interdits sur la voie aval de l'avenue Princesse Grace, le dimanche 13 mars 2005 de 10 heures à 17 heures, dans sa partie comprise entre le Carrefour du Portier et la Frontière Est.


ART. 2.

Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.


ART. 3.

Une ampliation du présent arrêté, en date du 25 janvier 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.

Monaco, le 25 janvier 2005.


Le Maire,
G. MARSAN.