Arrêté Municipal n° 2004-046 du 4 juin 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion des soirées musicales se déroulant au Square Gastaud.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
La circulation des véhicules est interdite rue Imberty et rue des Princes, de 18 heures 30 à 24 heures, à l'exception des véhicules de secours, d'intervention et de police, les jours suivants :
Le vendredi 18 juin 2004.
Les vendredi 25 et samedi 26 juin 2004.
Le mercredi 30 juin 2004.
Les jeudi 1er et vendredi 2 juillet 2004.
Les jeudi 8, vendredi 9 et samedi 10 juillet 2004.
Les jeudi 15, vendredi 16 et samedi 17 juillet 2004.
Le vendredi 23 juillet 2004.
Le dimanche 25 juillet 2004.
Le vendredi 30 juillet 2004.
Le dimanche 1er août 2004.
Les jeudi 5, vendredi 6 et samedi 7 août 2004.
Les vendredi 13 et samedi 14 août 2004.
Le jeudi 19 août 2004.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 juin 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 juin 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
La circulation des véhicules est interdite rue Imberty et rue des Princes, de 18 heures 30 à 24 heures, à l'exception des véhicules de secours, d'intervention et de police, les jours suivants :
Le vendredi 18 juin 2004.
Les vendredi 25 et samedi 26 juin 2004.
Le mercredi 30 juin 2004.
Les jeudi 1er et vendredi 2 juillet 2004.
Les jeudi 8, vendredi 9 et samedi 10 juillet 2004.
Les jeudi 15, vendredi 16 et samedi 17 juillet 2004.
Le vendredi 23 juillet 2004.
Le dimanche 25 juillet 2004.
Le vendredi 30 juillet 2004.
Le dimanche 1er août 2004.
Les jeudi 5, vendredi 6 et samedi 7 août 2004.
Les vendredi 13 et samedi 14 août 2004.
Le jeudi 19 août 2004.
Art. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 4 juin 2004, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 4 juin 2004.
Le Maire,
G. MARSAN.