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Ordonnance Souveraine n° 16.058 du 18 novembre 2003 accordant la Médaille du Travail.

  • No. Journal 7626
  • Date of publication 21/11/2003
  • Quality 94.25%
  • Page no. 1964
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;

Avons Ordonné et Ordonnons :


Article Premier.

La Médaille du Travail en Argent est accordée à :


Mme
Nicole HOUEYE, Employée à Notre Palais.


Art. 2.

La Médaille du Travail en Bronze est accordée à :



Roger MIQUET, Employé à Notre Palais

Alain PEREZ, Employé à Notre Palais
MM.
Franck SABATINI, Employé à Notre Palais
Mme
Chantal THORAL, épouse GASTAUD, Employée à Notre Palais.


Art. 3.

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit novembre deux mille trois.


RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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Version 2018.11.07.14