Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple dénommée DUQUESNOY ET CIE Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date à Monaco du 18 mars 2003, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes de Me Magali CROVETTO-AQUILINA, le 25 mars 2003, les associés de la société en commandite simple dénommée DUQUESNOY et Cie, ayant siège 47, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo, ont décidé à l'unanimité, et sous réserve de la délivrance des autorisations administratives d'usage :
- la modification de l'objet social et celle de l'article deux des statuts,
- et de l'augmentation du capital social et la modification corrélative de l'article six des statuts.
Lesdits articles désormais libellés comme suit :
"Article 2 (nouvelle rédaction)
"Cette société a pour objet :
L'exploitation, 47, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo d'un bureau de location de voitures et de camionnettes (60 sans chauffeur), location de véhicules à deux roues d'une cylindrée égale ou inférieure à quatre-vingt centimètres cubes et la location longue durée.
Le reste de l'article sans changement.
"Article 6 (nouvelle rédaction)
"Le capital social est fixé à la somme de NEUF CENT UN MILLE TROIS CENT SOIXANTE DEUX EUROS, souscrit savoir :
- à raison de sept cent quatre vingt deux mille
cent soixante six euros
par la société SODILOT,
782.166 €
- à raison de trente neuf mille sept cent
trente deux euros
par Mlle Marie DUQUESNOY,
39.732 €
- à raison de trente neuf mille sept cent
trente deux euros
par Mlle Isabelle DUQUESNOY,
39.732 €
- à raison de trente neuf mille sept cent
trente deux euros
par M. Pierre DUQUESNOY,
39.732 €
TOTAL égal au capital social
901.362 €
Ce capital a été divisé en CINQ MILLE HUIT CENT CINQUANTE TROIS PARTS de CENT CINQUANTE QUATRE EUROS chacune de valeur nominale, attribuées, savoir :
- à concurrence de cinq mille soixante
dix neuf parts
à la société SODILOT,
5.079 parts
- à concurrence de deux cent cinquante
huit parts
à Mlle Marie DUQUESNOY,
258 parts
- à concurrence de deux cent cinquante
huit parts
à Mlle Isabelle DUQUESNOY,
258 parts
- à concurrence de deux cent cinquante
huit parts
à M. Pierre DUQUESNOY,
258 parts
TOTAL égal au nombre de parts
5.853 parts
Le reste de l'article sans changement.
II. - Les autorisations nécessaires à ces modifications ayant été délivrées par le Gouvernement Princier, les associés de ladite société ont purement et simplement ratifié lesdites décisions aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 6 juin 2003 dont le procès-verbal a fait l'objet d'un acte de dépôt au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 11 juin 2003.
Les expéditions des actes des 25 mars 2003 et 11 juin 2003 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco ce jour même, pour y être transcrites et affichées conformément à la loi.
Monaco, le 20 juin 2003.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.
- la modification de l'objet social et celle de l'article deux des statuts,
- et de l'augmentation du capital social et la modification corrélative de l'article six des statuts.
Lesdits articles désormais libellés comme suit :
"Article 2 (nouvelle rédaction)
"Cette société a pour objet :
L'exploitation, 47, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo d'un bureau de location de voitures et de camionnettes (60 sans chauffeur), location de véhicules à deux roues d'une cylindrée égale ou inférieure à quatre-vingt centimètres cubes et la location longue durée.
Le reste de l'article sans changement.
"Article 6 (nouvelle rédaction)
"Le capital social est fixé à la somme de NEUF CENT UN MILLE TROIS CENT SOIXANTE DEUX EUROS, souscrit savoir :
- à raison de sept cent quatre vingt deux mille
cent soixante six euros
par la société SODILOT,
782.166 €
- à raison de trente neuf mille sept cent
trente deux euros
par Mlle Marie DUQUESNOY,
39.732 €
- à raison de trente neuf mille sept cent
trente deux euros
par Mlle Isabelle DUQUESNOY,
39.732 €
- à raison de trente neuf mille sept cent
trente deux euros
par M. Pierre DUQUESNOY,
39.732 €
TOTAL égal au capital social
901.362 €
Ce capital a été divisé en CINQ MILLE HUIT CENT CINQUANTE TROIS PARTS de CENT CINQUANTE QUATRE EUROS chacune de valeur nominale, attribuées, savoir :
- à concurrence de cinq mille soixante
dix neuf parts
à la société SODILOT,
5.079 parts
- à concurrence de deux cent cinquante
huit parts
à Mlle Marie DUQUESNOY,
258 parts
- à concurrence de deux cent cinquante
huit parts
à Mlle Isabelle DUQUESNOY,
258 parts
- à concurrence de deux cent cinquante
huit parts
à M. Pierre DUQUESNOY,
258 parts
TOTAL égal au nombre de parts
5.853 parts
Le reste de l'article sans changement.
II. - Les autorisations nécessaires à ces modifications ayant été délivrées par le Gouvernement Princier, les associés de ladite société ont purement et simplement ratifié lesdites décisions aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 6 juin 2003 dont le procès-verbal a fait l'objet d'un acte de dépôt au rang des minutes de Me CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 11 juin 2003.
Les expéditions des actes des 25 mars 2003 et 11 juin 2003 ont été déposées au Greffe des Tribunaux de la Principauté de Monaco ce jour même, pour y être transcrites et affichées conformément à la loi.
Monaco, le 20 juin 2003.
Signé : M. CROVETTO-AQUILINA.