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Ordonnance Souveraine n° 15.592 du 2 décembre 2002 portant nomination d'un Vice-Consul Honoraire de Monaco à Valence (Espagne).

  • No. Journal 7576
  • Date of publication 06/12/2002
  • Quality 92.67%
  • Page no. 1955
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et Notre ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des
Consulats ;

Vu Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

Mme Francisca JULIA-IBORRA est nommée Vice-Consul Honoraire de Notre Principauté à Valence (Espagne).

Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.

Donné en Notre Palais à Monaco, le deux décembre deux mille deux.


RAINIER.

Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
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Version 2018.11.07.14